Conditions d’utilisation :

L’utilisation des contributions publiées par le site jms-jemesouviens.fr est autorisée, à condition qu’aucune modification ne leur soit apportée et que l’utilisation de ces articles se fasse à des fins personnelles, éducatives ou d’information et non à des fins commerciales. L’utilisation des contributions à toute autre fin est strictement prohibée par la loi. Tout usage ne respectant pas les dispositions légales applicables constituerait un délit de contrefaçon sanctionné par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les informations désignées ci-dessus n’incluent pas la conception ou la mise en page du site jms-jemesouviens.fr. Les éléments du site jms-jemesouviens.fr sont protégés par le droit d’auteur et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie. Aucun logo, élément graphique, ou image provenant de jms-jemesouviens.fr ne peut être copié ou diffusé sans une autorisation écrite de l’éditeur du site.
L’éditeur de jms-jemesouviens.fr n’avance aucune déclaration sur le caractère adapté à un usage particulier des informations contenues dans les contributions et dans les éléments graphiques publiés sur ce site. Tous les articles et éléments graphiques sont fournis en l’état sans garantie d’aucune sorte. L’éditeur du site exclut toute garantie implicite relative aux informations susmentionnées, notamment toute garantie implicite de qualité, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et d’absence de contrefaçon. L’éditeur du site ne sera en aucun cas responsable, quel que soit le fondement de l’action en responsabilité invoqué, des dommages indirects, accessoires ou incidents (ni de tout dommage qui résulte d’une mauvaise interprétation d’un article, d’une désinformation ou d’une diffamation) résultant de, ou liés à l’utilisation ou à la mise en page des informations rediffusées par ce service. Les contributions rediffusées et les éléments graphiques publiés sur le site jms-jemesouviens.fr sont susceptibles de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Des changements sont périodiquement apportés aux sources d’information référencées par le moteur de recherche.
L’éditeur peut apporter, à tout moment, des améliorations ou des modifications aux services offerts par ce site Web. Vous ne pouvez utiliser le site Web jms-jemesouviens.fr qu’à des fins personnelles ou éducatives, c’est à dire à des fins non commerciales et aucunement de manière illégale ou de façon à nuire à son éditeur, aux utilisateurs « contributeurs » qui soumettent des commentaires ou des billets. Sans limiter le caractère général du présent article, vous ne pouvez pas utiliser le site Web jms-jemesouviens.fr d’une manière susceptible d’endommager, de mettre hors d’action, d’accabler ou de compromettre son éditeur.
En ce qui concerne les commentaires ou les contributions soumises par un visiteur, l’auteur accorde à l’éditeur de jms-jemesouviens.fr l’autorisation (1) d’utiliser, copier, distribuer, transmettre, afficher publiquement, présenter publiquement, reproduire, éditer, modifier, traduire et reformater sa contribution dans le cadre du site Web jms-jemesouviens.fr ou de ses partenaires, et (2) de sous-concéder ces droits, dans toute la mesure permise par la réglementation applicable. Les contributions postées sur jms-jemesouviens.fr ne sont pas rémunérées. l’éditeur du site peut supprimer un commentaire ou une soumission à tout moment. Pour chaque contribution, l’auteur déclare disposer de tous les droits nécessaires afin d’accorder les autorisations prévues dans le présent article. Enfin, l’éditeur de jms-jemesouviens.fr se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions d’avertissement applicables à ce site Web. Il vous incombe de consulter régulièrement ces termes et conditions d’utilisation. Votre utilisation renouvelée du site Web jms-jemesouviens.fr, après la date effective de telle ou telle modification, est considérée comme l’acceptation de votre part de cette modification.

Tous droits réservés. Les noms des éditeurs, des médias, des services et plus généralement des sociétés ou produits mentionnés sont les marques de leurs propriétaires respectifs. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par l’éditeur de ce site.

jms-jemesouviens.fr est hébergé par OVH, 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France. tel : 08 203 203 63.

Données Personnelles -